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Lancement de l’opération interministérielle vacances dans l’Ain

 

Depuis le 1er juin et jusqu’au 15 septembre, les services de l’État renforcent leurs contrôles visant à s’assurer que les règles d’hygiène, de sécurité, de loyauté et d’information du consommateur sont respectées.
Menés dans le cadre de l’opération interministérielle vacances (OIV), ces contrôles sont majoritairement axés sur les commerces connaissant un pic saisonnier d’activité en période estivale mais également auprès des prestataires offrant des activités liées à la nature et au sport (accrobranche, randonnée, etc).

 

La direction départementale de la protection des populations (DDPP) - agents de la concurrence, consommation et répression des fraudes, et services vétérinaires - et les services de l’État se mobilisent sur plusieurs axes, à savoir pour le département de l’Ain :

  • l’hébergement de plein air et l’offre en ligne ;
  • les activités et produits liés au bien-être, à la détente et aux loisirs ;
  • le renforcement des contrôles programmés dans les enquêtes nationales aux enjeux complémentaires de l’OIV :
  • pratiques promotionnelles et information du consommateur sur les prix dans le commerce de détail,
    - sécurité des aires collectives de jeux,
    - sécurité des bicyclettes,
    - sécurité des cabines de bronzage,
    - information du consommateur sur les denrées alimentaires ;
  • la restauration commerciale et les marchés.

La direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) contrôlera en priorité les disciplines et activités sportives suivantes : équitation, baignades (piscines privées à usage collectif et baignades d’accès payant), établissements d’activités physiques et sportives récemment créés, campings. Une attention particulière sera portée sur la mise à disposition des équipements de protection individuelle d’occasion et sur le respect des dispositions du code du sport applicable à la souscription de l’assurance obligatoire.
Les contrôles de la direction départementale concerneront également les accueils collectifs de mineurs avec hébergement, c’est-à-dire les séjours de vacances, les séjours courts accessoires de centres de loisirs, les accueils de scoutisme et les séjours en famille. Il s’agit notamment de s’assurer que la sécurité physique et morale des mineurs est effective par la vérification de la qualification de l’encadrement, de la qualité du projet pédagogique et de la propreté des locaux.

En 2016, le bilan des contrôles de la DDCS est le suivant :

  • 84 contrôles d’ACM dont 53 séjours de vacances, 16 accueils de scoutisme,
  • 70 contrôle d’établissements d’activités physiques et sportives dont 38 établissements de bains et 11 stands de tirs.

La direction générale des douanes et droits indirects vérifiera la conformité et l’absence de contrefaçon sur les produits importés, par exemple les lunettes (solaires et autres), les jeux, les jouets et les crèmes solaires.

Les forces de l’ordre (groupement de gendarmerie départementale, direction de la sécurité publique) apporteront leur concours à ces contrôles qui seront mis en œuvre sous l’autorité du préfet.

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