Contenu
La Boisse PPR "inondation et mouvements de terrain" approuvé le 16 décembre 2016
Article créé le 10/07/2015
Mis à jour le 24/10/2017
Pièces du PPR "Crues de la Sereine, crues torrentielles et mouvements de terrain" de La Boisse dont la révision a été approuvée par arrêté du 16 décembre 2016 :
|
Voir :
- la présentation (format pdf - 2 Mo - 09/09/2016) faite lors de la réunion publique du 6 septembre 2016
- le bilan de la concertation (format pdf - 130.3 ko - 09/09/2016)
- la délibération du conseil municipal de La Boisse (format pdf - 410.5 ko - 09/09/2016)
Consultez le rapport remis par le commissaire-enquêteur, madame Karine FERRANTE, à l’issue de l’enquête publique :
- Rapport du commissaire enquêteur (format pdf - 306.7 ko - 24/11/2016)
- Annexes au rapport (format pdf - 2.5 Mo - 24/11/2016)
- Conclusions et avis du commissaire enquêteur (format pdf - 220.7 ko - 24/11/2016)
- Arrêté préfectoral du 2 août 2016 (format pdf - 130.3 ko - 17/08/2016)
Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.