Contenu

Guide d’organisation des évènements rassemblant du public

 

Les consignes et les documents nécessaires pour vous aider dans l’organisation de la sécurité (risque incendie, mouvement de panique et de foule etc…) et la sûreté (Vigipirate) de vos événements et manifestations dans l’Ain.

 

Les événements rassemblant du public sont soumis à des réglementations et à des préconisations visant à garantir en même temps :

  • la sécurité : risque d’incendie, mouvement de panique et/ou de foule ;
  • la sûreté : protection de site et application du plan Vigipirate.

Ces deux notions intéressent la sécurisation des participants et des spectateurs de l’événement.

La réglementation portant sur la sécurité des événements rassemblant du public faisait l’objet, depuis 2010, d’un guide d’organisation des événements accueillant du public.

Toutefois, dans un contexte marqué sur le plan national par un accroissement de la menace terroriste, la sûreté constitue une nouvelle dimension de la protection des événements rassemblant du public. Ainsi, la conciliation entre la réglementation de la sécurité et les préconisations de sûreté doit être renforcée. Par conséquent, l’édition de 2010 devait impérativement évoluer en faisant cohabiter sécurité et sûreté dans un document unique pour faire corréler simplification administrative et efficacité opérationnelle.

Le préfet a mesuré l’attente des élus et des organisateurs d’événement de toute dimension sur ces sujets.
Ainsi, il a pleinement impliqué l’association des maires de France dans l’Ain et l’association des maires ruraux de l’Ain dans les travaux de mises à jour de ce document.
Il souhaite par ailleurs, souligner leur précieux concours aux mises à jour de ce document par la qualité des échanges et les multiples apports qui ont émané de ces travaux.


Le guide que vous trouverez ici en téléchargement ( guide d organisation evenements rassemblant du public 15 03 17 (format pdf - 1.6 Mo - 17/03/2017)) a été co-signé par Madame Marie-Jeanne BEGUET, présidente de l’association des maires ruraux de l’Ain, Monsieur Étienne BLANC, président de l’association des maires de France dans l’Ain et Monsieur Arnaud COCHET, préfet de l’Ain.

Important : Les documents qui doivent être remplis par les organisateurs et ensuite envoyés aux maires concernés sont disponibles ci-dessous en téléchargement en format modifiable (fiche récapitulative relative à l’organisation d’un événement ou d’une manifestation et annuaire de manifestation)

fiche recapitulative organisation evenement manifestation (format odt - 43.1 ko - 12/04/2017)

modele d annuaire de manifestation (format odt - 32.5 ko - 21/03/2017)

Cérémonie de signature du guide (de gauche à droite : Madame Marie-Jeanne BEGUET, présidente de l’association des maires ruraux de l’Ain, Monsieur Arnaud COCHET, préfet de l’Ain et Monsieur Étienne BLANC, président de l’association des maires de France dans l’Ain)

Ainsi, les services de l’État (préfecture, direction départementale de la sécurité publique, groupement de gendarmerie départemental, service départemental d’incendie et de secours), l’association des maires de France dans l’Ain et l’association des maires ruraux de l’Ain ont construit et approuvé un document opérationnel qui permet de déterminer les modalités d’une ingénierie territoriale de sécurité où le dialogue entre les organisateurs, les maires et les services de l’État vise à aboutir à une vision commune de la sécurisation des événements et manifestations.

Ce guide a pour objectifs :

  • de rappeler les règles de sécurité applicables et les préconisations sûreté (plan Vigipirate) à respecter ;
  • d’accompagner les organisateurs dans la réalisation de leur projet de manifestation dans les meilleures conditions tant le volet sécurité que sûreté (voir fiche récapitulative relative à l’organisation d’un événement ou d’une manifestation p.50 à 52 du guide en téléchargement ci-dessous) ;
  • de souligner les responsabilités des organisateurs ainsi que celle des élus ;
  • de déterminer des entités pilotes sur l’organisation de la sécurisation des manifestations en fonction du nombre de personnes attendues en simultané sur site (voir le schéma p.7 du guide en téléchargement ci-dessous).

Ce guide sera mis à jour en fonction des évolutions juridiques et de doctrines applicables pour tout événement rassemblant du public.

Le préfet encourage pleinement à recourir systématiquement à ce guide pour viser à davantage de sécurité et de sûreté pour les événements se déroulant dans le département.

RAPPEL : plan Vigipirate et documents complémentaires d’aide à l’organisation de la sûreté des manifestations :

En raison du caractère élevé, permanent et diffus de la menace, l’ensemble du territoire national est élevé au niveau « sécurité renforcée – risque attentat » (voir actuelle posture Vigipirate « transition 2016-2017 » : http://www.ain.gouv.fr/le-nouveau-plan-vigipirate-faire-face-ensemble-et-a3632.html ).

Pour rappel, les manifestations festives, sportives, cultuelles, pédagogiques, culturelles et les sorties scolaires ne sont pas nécessairement soumises à autorisation préalable du préfet.

Il appartient aux organisateurs des manifestations d’identifier les menaces et les vulnérabilités et d’organiser la sécurité de l’événement.
Pour vous aider et de manière complémentaire au guide d’organisation des événements rassemblant du public de la préfecture de l’Ain, vous pouvez vous référer :

Ces documents peuvent servir de fiches missions aux organisateurs et aux bénévoles concernés par l’organisation des manifestations.

  • au guide « Gérer la sûreté et la sécurité des événements et sites culturels » (ministère de l’Intérieur et ministère de la Culture et de la Communication), ce guide pratique propose une méthode, des fiches techniques, un questionnaire d’auto-évaluation et des Vade-Mecum. Il permet de disposer d’outils précis tenant compte des spécificités des manifestations culturelles en téléchargement ici : guide referentiel securite culture (format pdf - 1.9 Mo - 20/04/2017) ;
  • au guide de bonnes pratiques « Vigilance attentats : les bons réflexes, guide à destination des organisateurs de rassemblements et festivals culturels ». Ce guide est disponible sur le site internet du portail du gouvernement : http://www.gouvernement.fr/reagir-attaque-terroriste.

Par ailleurs, vous retrouverez en téléchargement ci-dessous, l’affichage Vigipirate en vigueur dans le département.
affichage directives prefectorales dans le cadre du plan vigipirate 2 (format pdf - 130.3 ko - 17/03/2017)