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Glossaire

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2 RM

2 roues motorisés

2RM

Deux-roues motorisé

AAPPMA

Associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques

ABA

Aides bovines allaitantes

ABL

Aides bovines laitières

ACE

Ain conseil élevage

ACM

Accueil collectif de mineurs

ADEME

agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

ADIL

Agence départementale pour l’information sur le logement

Ad’AP

Agenda d’accessibilité programmée

ALUR

loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové

ANPAA 01

Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie dans l’Ain

APPB

arrêté préfectoral de protection de biotope

APRR

Autoroutes Paris Rhin Rhône

ATMB

Autoroutes et Tunnels du Mont-Blanc

BNSSA

Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique

CAF

Caisse d’Allocations Familiales

CAUE

Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement

CBS

Carte de Bruit Stratégique

CCI

Chambre de commerce et d’industrie

CDAC

commission départementale d’aménagement commercial

CDCEA

Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles

CDCI

Commission départementale de coopération intercommunale

CDM2RM

Chargé de mission deux-roues motorisé

CEREMA

Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

CERTU

Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques

CG

Conseil général

CIC

Crédit industriel et commercial

CNAC

commission nationale d’aménagement commercial

CPAM

Caisse primaire d’assurance maladie

DAAF

DD-ARS

Délégation Départementale de l’Agence Régionale de Santé

DDCS

Direction Départementale de la Cohésion Sociale

DDI

Direction départementale interministérielle

DDPP

Direction Départementale de la Protection des Populations

DDT

Direction départementale des territoires

DGCCRF

Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

DGO

Document Général d’Orientations

DIG

déclaration d’intérêt général

DIRECCTE

Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence de la Consommation, du Travail et de l’Emploi

DPB

Droits à paiement de base

DPU

Droits à Paiement Unique

DRAAF

Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt

DRAC

Direction Régionale de l’Architecture et de la Culture

DRCL

DREAL

Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

DRLP

DSCR

Délégation à la sécurité et à la circulation routières

DSDEN

Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale

DTPJJ

Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse

EARL

Exploitation agricole à responsabilité limitée

EDE

Établissement départemental d’élevage

EDSR

escadron départemental de sécurité routière

ELVEA

Éleveurs et acheteurs associés : organisation de producteurs non-commerciale (OPNC) reconnue par le ministère de l’agriculture

ERNMT

État des risques naturels, miniers et technologiques

ERP

établissements recevant du public

FDGDON

fédération départementales des groupements de défense contre les organismes nuisibles

FDSEA

Fédération départementale des syndicats d’exploitants agricoles

GAEC

Groupement agricole d’exploitation en commun

GTOU

Groupe Technique des Opérations d’Urbanisme

ICHN

Indemnité compensatoire de handicap naturel

ICPE

Installations classées pour la protection de l’environnement

IDSR

Intervenant Départemental Sécurité Routière

ISAGRI

Ensemble de logiciels pour la gestion simple de votre exploitation agricole au quotidien

JA

Jeunes agriculteurs

LPO

ligue pour la protection des oiseaux

MAAF

Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt

MEEM

Ministère de l’environnement de l’énergie et de la mer

MESE

mission d’expertise et de suivi des épandages

MILDECA

Mission interministérielle de la lutte contre les drogues et les conduites addictives

MISEN

Mission interservices de l’eau et de la nature

MLHD

Ministère du logement et de l’habitat durable

MSA

Mutualité Sociale Agricole

OIV

opération interministérielle vacances

ONAC

ONCFS

office national de la chasse et de la faune sauvage

PAC

Politique agricole commune

PDASR

Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière

PDI

Plan Départemental d’Intégration

PDO

Période de détention obligatoire

PDR

PL

Poids lourd

PLU

Plan local d’urbanisme

PMTVA

Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes

PPBE

Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement

PPR

Plan de prévention des risques

PPRi

Plan de prévention des risques inondation

PPRt

Plan de prévention des risques technologiques

PRIPI

Programme Régional d’Intégration des Populations Immigrées

RFF

Réseau Ferré de France

RPB

Régime du paiement de base

RPU

Régime de paiement unique

SAGE

schéma d’aménagement et de gestion des eaux

SASP

société anonyme sportive professionnelle

SDAGE

Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux

SDIS

SIE

Surfaces d’intérêt écologiques

SNA

Surfaces non agricoles

STAP

service territorial de l’architecture et du patrimoine

TMA

travaux modificatifs par l’acquéreur

US

union sportive

USO

union sportive oyonnaxienne

VEFA

vente en état futur d’achèvement