Plans de prévention des risques dans l’Ain (PPR)

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Douvres PPR "inondations et mouvements de terrain" approuvé le 15 février 2005

 
Pièces du PPR "inondations et mouvements de terrain" de Douvres approuvé le 15 février 2005 :



Pièces du PPR modifié par arrêté préfectoral le 20 janvier 2014 :
secteurs modifiés Pré des fonds Varambier Malacour en grand format (nouvelle fenêtre)

Conclusions de la direction départementale des Territoires sur le projet de modification du PPR suite à la mise à disposition du public :


Lien vers fiche de métadonnées de GéoRhône Alpes pour le chargemement des données de zonage du PPR.


logo information des acquereurs et locataires en grand format (nouvelle fenêtre)Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.