[ Consultation du public ]
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17/05/2016 - Politique de la ville
Les premières rencontres des conseils citoyens du département de l’AinLe samedi 30 avril se sont tenues les premières rencontres départementales des conseils citoyens à Valexpo à Oyonnax, à l’initiative de la direction départementale de la cohésion sociale, avec le soutien de la fédération départementale des centres sociaux, et un accueil assuré par les conseillers citoyens d’Oyonnax et de Bellignat. Elles ont réuni 85 personnes.
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05/03/2014 - Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement (art L.123-19-1)
Mise à disposition du public : projet d’arrêté du programme régional Nitrates -
22/11/2013 - Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement(art. L 120-1-1 du code de l’environnement)
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24/07/2013 - Bruit des infrastructures des transports terrestres (ITT)
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) de l’Etat, 1ère échéance