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Ambérieu-en-B. PPR "inondation et mouvements de terrain" approuvé le 6 février 2006
Article créé le 10/02/2014 par DDT - Service urbanisme et risques (SUR)
Mis à jour le 09/03/2021

Pièces du PPR "inondations et mouvements de terrain" d’Ambérieu-en-Bugey approuvé le 6 février 2006 :
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Conclusions de la direction départementale des Territoires sur le projet de modification du PPR suite à la mise à disposition du public :
- conclusions (format pdf - 136.2 ko - 07/02/2014)
- arrêté préfectoral du 23 septembre 2013 (format pdf - 118 ko - 26/09/2013)
Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :
- https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR).
Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.